Accueil
  • Ambon
  • Arzal
  • Billiers
  • Damgan
  • La Roche-Bernard
  • Le Guerno
  • Marzan
  • Muzillac
  • Nivillac
  • Noyal-Muzillac
  • Péaule
  • Saint-Dolay
  • Office de Tourisme

  • Arc Sud Bretagne
    • Une longue histoire
      • Edito de Bruno Le Borgne
      • Frise historique
    • L'intercommunalité
      • La Communauté de Communes
      • Un projet de territoire
    • Les élus
      • Le Conseil Communautaire
        • Le nouveau Conseil
        • Les conseillers communautaires
        • Assister au Conseil
        • Délibérations 24.05.2022
        • Délibérations 12.04.2022
        • Délibérations 29.03.2022
        • Délibérations 15.02.2022
        • Délibérations 07.12.2021
        • Délibérations 28.09.2021
        • Délibérations 07.07.2021
        • Délibérations 18.05.2021
        • Délibérations 06.04.2021
        • Délibérations 16.03.2021
        • Délibérations 02.02.2021
        • Délibérations 15.12.2020
        • Délibérations 03.11.2020
        • Délibérations 22.09.2020
      • Les Commissions
        • Aménagement du territoire
        • Chantiers d'insertion
        • Communication - Culture - TIC
        • Développement économique
        • Emploi Formation
        • Enfance Jeunesse
        • Environnement
        • Finances - RH - Mutualisation
        • Solidarités
        • Sports
        • Tourisme
        • Travaux
      • Le rôle des Vice-présidents
      • Le Conseil de développement
    • Les missions
      • Nos missions
      • Une journée avec la CC
    • Les moyens financiers
      • Les ressources
        • Fiscalité des Entreprises
        • Fiscalité des Ménages
      • Le Budget
      • Quelques chiffres
      • La Chambre Régionale des Comptes
    • Les moyens humains
      • Les salariés d'Arc Sud Bretagne
      • Nous recrutons
      • Zoom sur nos métiers
        • Agent d’accueil
        • Acheteur public
        • Agent de déchetterie
        • Encadrant de chantier d’insertion
  • Entreprendre
    • Nulle part ailleurs
      • Un positionnement idéal
      • Un réseau de communication
      • Des services et des équipements performants
      • Des activités dynamiques
    • Où s'implanter?
      • Les parcs d'activités
      • La bourse immobilière
    • Vous avez un projet
      • Création-reprise
      • Développement
      • Aide au recrutement
      • Pass commerce et artisanat
        • La presse en parle
        • Voir les conditions
    • Les partenaires
      • Le réseau
        • Le réseau local
        • VIPE - Vannes : Agence de développement et technopole
        • Conseil et accompagnement
      • Les aides
      • Ressources
    • Rejoignez-nous
      • Le mot du Vice-Président
      • Une économie dynamique
      • Rejoignez-nous !
    • Ils témoignent
  • Vivre ici
    • Enfants et parents
      • Professionnels petite enfance
      • Professionnels enfance
      • Professionnels jeunesse
      • Argent de poche
      • Trouver un job d'été
      • Foyer de jeunes travailleurs
      • Transport scolaire
        • Qui est compétent ?
        • Inscription 2022-2023
        • Comment récupérer la carte de transport ?
        • Les établissements desservis
        • La sécurité
        • Demande exceptionnelle
        • Intempéries
      • Restaurant scolaire
        • Année 2022-2023
        • La composition des menus
        • Le menu de la semaine
      • Vacances à la Carte
        • Vacances d'été
        • Un bâtiment adapté aux besoins des enfants
        • Le temps de l'accueil
        • Le multi-activités
        • Portait d'animateurs
        • Flash infos VAC
        • Activités du 07 au 11 février 2022
        • Activités du 14 au 18 février 2022
        • Activités du 11 au 15 avril 2022
        • Activités du 18 au 22 avril 2022
      • Portail familles
    • Seniors
      • Les professionnels à votre écoute
      • L'espace autonomie
        • Le guide Bien vieillir en Morbihan
        • Les professionnels à votre écoute
        • Permanence France Alzheimer
        • Permanence CARSAT retraite
        • Permanence CARSAT service social
        • Prévention routière pour seniors
      • La Résidence de La Marinière
    • Solidarité
      • Maison de la solidarité
        • Les associations caritatives
        • Les objectifs
        • Travail en coordination
        • Les permanences
      • Le chantier Nature, Patrimoine et Floriculture
        • Fiche de poste
        • Comment intégrer le chantier ?
        • Nos réalisations en vidéo
        • Les partenaires financiers
    • Des loisirs pour tous
      • Favoriser la pratique sportive
        • Le sport à l'école
        • Les événements sportifs
        • Guide des associations sportives
      • La piscine des Métairies
        • Horaires d'ouverture
        • Bébés nageurs
        • Jardin aquatique
        • Apprendre à nager : enfants
        • Stages de natation
        • Natation artistique
        • Sauvetage
        • Apprendre à nager : adultes
        • Aquagym (et dérivés)
      • Les équipements sportifs
      • La culture
        • Entre Cour et Jardin
        • Les dates des spectacles
        • Les associations culturelles
      • L'informatique pour tous
        • Les prochaines dates
        • Wifi : 6 accès publics
        • Wifi : les autres accès
        • Les Bons Clics
    • Maison de services au public (MSAP)
      • Maison de services au public
      • CAF
      • Espace Emploi Formation
        • Les Bons Clics
        • Trouver un job d'été
      • Chantiers d'insertion
      • Foyer de jeunes travailleurs
    • Se déplacer
      • Covoiturage
      • Transports Interurbains
      • Mobibreizh
      • La Vilaine
  • Préserver
    • Vous êtes un particulier
      • Le porte-à-porte
        • Les ordures ménagères
        • Les emballages recyclables
      • L'apport volontaire
        • Ordures ménagères
        • Emballages recyclables
        • Les bornes à verre
        • Papiers-journaux-magazines
    • Vous êtes un professionnel
      • Les petits et moyens producteurs
        • Ordures ménagères
        • Emballages recyclables
      • Les gros producteurs
      • Les campings
    • Les déchetteries
      • Où trouver les déchetteries ?
      • Consulter les horaires
      • Quels déchets y déposer ?
    • La TEOM
      • La TEOM pour les particuliers
      • Qu'est-ce-que la TEOM ?
      • La Redevance spéciale pour les professionnels
      • Tous les déchets ! A toutes les étapes !
      • Et la part incitative ?
    • Réduire et Trier mes déchets
      • Guide du tri
      • Où déposer mes déchets ?
      • Je trie à la maison
      • Je trie à la déchetterie
      • Les acteurs du réemploi
      • Je réduis en faisant mes courses
        • J'adopte le cabas
        • J'achète mes aliments à la coupe ou en vrac
        • J'achète des écorecharges
        • Je limite les emballages
        • J'appose un « stop pub » sur ma boîte aux lettres
      • Je réduis à la maison
        • J'évite le gaspillage alimentaire
        • Je composte
        • J'emprunte ou je loue
        • Je donne ou je vends
        • Je répare ou je fais réparer
        • J'offre des cadeaux dématérialisés
      • Je réduis au travail
        • Je limite mes impressions papier
        • J'utilise ma tasse au bureau
        • Je prends de la vaisselle réutilisable pour le déjeuner
    • Le SPANC
      • SPANC : présentation
      • Les démarches
      • Les aides et tarifications
  • Développer
    • Aménagement
      • SCoT
        • Le SCOT : où en est-il ?
        • Modification simplifiée n°1 du SCOT
        • Le Scot Arc Sud Bretagne : que dit-il ?
        • Télécharger les documents
      • Numérique
      • Nous construisons
      • GEMAPI
    • Se déplacer
      • Transports interurbains
      • MobiBreizh
      • Bornes de recharge électrique
      • Covoiturage et Ouestgo
      • Déplacements doux
      • Le guide de la mobilité
    • Développement durable
      • Plan Climat Air Energie Territorial
      • Déchets
        • Prévention et sensibilisation
        • Quelques gestes
      • Parc Naturel Régional du Golfe
      • Le cadastre solaire
      • Rénovation énergétique des logements
    • Développement économique
      • Les parcs d'activités
      • Les commerces de proximité
        • AMBON
        • BILLIERS
        • LE GUERNO
        • NOYAL-MUZILLAC
      • Agence VIPE Vannes
      • Vos projets avec un réseau
    • L'emploi sur le territoire
    • Découvrir le territoire
      • Office du tourisme communautaire
      • Supports de communication
      • Portrait
      • Les missions
  • Contactez-nous
Accueil » Arc Sud Bretagne » Les élus » Le Conseil Communautaire » Délibérations 22.09.2020

Délibérations du Conseil Communautaire du 22.09.2020

  • 95_2020_COMMISSIONS.pdf
  • 96_2020_MODIF_STATUTS.pdf
  • 2020_STATUTS.pdf
  • 97_2020_ANNUL_CESSION_CLERC.pdf
  • 98_2020_CESSION_FONCIER_BATI_SILVADEC.pdf
  • 99_2020_FORMATION_ELUS.pdf
  • 100_2020_COMMISSION_ACCESSIBILITE.pdf
  • 101_2020_ARTICLE_6232.pdf
  • 102_2020_LISTES_COMMISSAIRES_CIID.pdf
  • 103_2020_COMPOSITION_CLECT.pdf
  • 104_2020_AIDES_REST_O_COLLEGE.pdf
  • 105_2020_RPQS_DECHETS.pdf
  • 2019_RPQS_DECHETS.pdf
  • 106_2020_RPQS_SPANC.pdf
  • 2019_RPQS_SPANC.pdf
  • 107_2020_EXO_TEOM_2021.pdf
  • AR_2021_LISTE_EXO_TEOM.pdf
  • 108_2020_CA_CPTE_GESTION_OT.pdf
  • 109_2020_RAPPORT_2019_OT.pdf
  • 110_2020_TAXE_SEJOUR.pdf
  • 111_2020_CODIR_OT.pdf
  • Le nouveau Conseil
  • Les conseillers communautaires
  • Assister au Conseil
  • Délibérations 24.05.2022
  • Délibérations 12.04.2022
  • Délibérations 29.03.2022
  • Délibérations 15.02.2022
  • Délibérations 07.12.2021
  • Délibérations 28.09.2021
  • Délibérations 07.07.2021
  • Délibérations 18.05.2021
  • Délibérations 06.04.2021
  • Délibérations 16.03.2021
  • Délibérations 02.02.2021
  • Délibérations 15.12.2020
  • Délibérations 03.11.2020
  • Délibérations 22.09.2020
  • Arc Sud Bretagne
    • Une longue histoire
    • L'intercommunalité
    • Les élus
    • Les missions
    • Les moyens financiers
    • Les moyens humains
  • Entreprendre
    • Nulle part ailleurs
    • Où s'implanter?
    • Vous avez un projet
    • Les partenaires
    • Rejoignez-nous
    • Ils témoignent
  • Vivre ici
    • Enfants et parents
    • Seniors
    • Solidarité
    • Des loisirs pour tous
    • Maison de services au public (MSAP)
    • Se déplacer
  • Préserver
    • Vous êtes un particulier
    • Vous êtes un professionnel
    • Les déchetteries
    • La TEOM
    • Réduire et Trier mes déchets
    • Le SPANC
  • Développer
    • Aménagement
    • Se déplacer
    • Développement durable
    • Développement économique
    • L'emploi sur le territoire
    • Découvrir le territoire
  • Contactez-nous
Accueil » Arc Sud Bretagne » Les élus » Le Conseil Communautaire » Délibérations 22.09.2020
  • Vous pouvez contacter nos services :
    Ouverture de 9h à 12h et de 14h à 17h.
    Fermeture le lundi après-midi.
    02 97 41 46 26
  • Vous pouvez nous écrire :
    Arc Sud Bretagne
    Allée Raymond Le Duigou 56190 MUZILLAC
Accueil
  • Lexique
  • Crédits
  • Mentions Légales
  • Réalisation Vu par...
© Arc Sud Bretagne 2012