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Accueil » Arc Sud Bretagne » Les élus » Le Conseil Communautaire » Délibérations 15.12.2020

Délibérations du Conseil Communautaire du 15.12.2020

  • 132_2020_PACTE_GOUVERNANCE.pdf
  • 133_2020_RI_CONSEIL.pdf
  • RI_CONSEIL.pdf
  • 134_2020_MODIF_COMMISSION_TRAVAUX.pdf
  • 135_2020_DESIGNATION_ELU_ME.pdf
  • 136_2020_PCAET.pdf
  • PCAET_RAPPORT_DIAGNOSTIC_MODIFIE.pdf
  • PCAET_RAPPORT_MODIFS.pdf
  • 137_2020_ADHESION_VELO_TERRITOIRE_AGIR.pdf
  • 138_2020_CTG.pdf
  • 139_2020_DM1_BP.pdf
  • 140_2020_DM1_TS.pdf
  • 141_2020_VERST_SUBV_EQU.pdf
  • 142_2020_VERST_CREANCE_PAE.pdf
  • 143_2020_OUVERTURE_CREDITS_2020.pdf
  • 144_2020_CONVENTION_OT.pdf
  • 2021_CONVENTION_OT.pdf
  • 145_2020_CARTE_ACHAT.pdf
  • 146_2020_TARIFS_REOM_2021.pdf
  • 147_2020_TARIFS_SPANC_2021.pdf
  • 148_2020_DISPOSITIF_PASS_COMMERCE.pdf
  • ANNEXE_1_PASS_COMMERCE.pdf
  • ANNEXE_1BIS_PASS_COMMERCE.pdf
  • ANNEXE_PLANS_PASS_COMMERCE.pdf
  • 149_2020_ANNULATION_CESSION_GUIHARD.pdf
  • 150_2020_COMPL_CESSION_SILVADEC.pdf
  • 151_2020_REGIME_INDEMNITAIRE.pdf
  • 152_2020_IHTS.pdf
  • 153_2020_PRIME_COVID.pdf
  • 154_2020_REMISE_PRESTATIONS_MARINIERE.pdf
  • 155_2020_TARIFS_PISCINE_COVID.pdf
  • Le nouveau Conseil
  • Les conseillers communautaires
  • Assister au Conseil
  • Délibérations 16.03.2021
  • Délibérations 02.02.2021
  • Délibérations 15.12.2020
  • Délibérations 03.11.2020
  • Délibérations 22.09.2020
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    02 97 41 46 26
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    Allée Raymond Le Duigou 56190 MUZILLAC
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