Les Conseils communautaires 2022

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Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le mardi 5 juillet 2022 à 10h00 à la Maison des Damganais.

L'ordre du jour sera :

  • Modification de la composition de la Commission d’Appel d’Offres,
  • Passation d’un marché pour le fauchage et le débroussaillage des bords de voirie, chemins et terrains en groupement de commandes,
  • Passation d’un marché pour l’acquisition et la livraison de bacs roulants avec puce RFID pour la collecte en multi matériaux,
  • Rapport 2021 sur le Prix et la Qualité du Service public d’élimination des déchets,
  • Contributions et subventions 2022,
  • Adhésion à l’association CLER,
  • Localisation de la déchetterie desservant le secteur de La Roche-Nivillac – Choix du site,
  • Adhésion à l’association « Espace Autonomie Santé Est Morbihan »,
  • Entre Cour et Jardin – Renouvellement de la convention entre la Communauté de Communes et les communes de Muzillac et Nivillac,
  • Avenant à la Convention Territoriale Globale (CTG),
  • Base nautique Arzal – Signature du bail avec Alex Loisirs,
  • Approbation de la charte d’utilisation des moyens informatiques,
  • Régime indemnitaire – Revalorisation de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise,
  • Candidature au programme Européen LEADER 2023-2027,
  • Questions et informations diverses.

Date des Conseils en 2022 :

- 27 septembre

Les Conseils Communautaires se tiennent, généralement, à 18h30. Les séances sont ouvertes au public. Le lieu et l'ordre du jour vous seront communiqués ultérieurement.