Les Conseils communautaires 2018

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Vous trouverez ci-après les dates des Conseils Communautaires pour le 1er semestre 2018 :

- Mardi 15 mai au Forum de Nivillac

L'ordre du jour sera:

  • Approbation du rapport d’activités 2017 de l’Office de Tourisme Communautaire,
  • Validation du Compte Administratif et du compte de gestion de l’Office de Tourisme Communautaire,
  • Remplacement de deux membres au comité de direction de l’Office de Tourisme Communautaire,
  • Tourisme : Adhésion au réseau sensation Bretagne,
  • Modification des statuts,
  • Cession de foncier bâti au profit de M. Guillaume BESNIER pour l’exploitation de l’entreprise Marinarzal,
  • Cession de foncier au profit de la SCI LE BOT INVEST pour le compte de l’entreprise LEMEE LTP,
  • Cession de foncier au profit de la SCI SEQUOIAS PARK pour le compte de l’entreprise LOCARMOR,
  • Acquisition d’un terrain dédié à l’accueil des missions évangéliques sur la commune d’Ambon,
  • Avance remboursable en faveur de la Mission Locale du Pays de Vannes,
  • Mise en réserve du taux de contribution pour la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE),
  • Budget annexe transports scolaires – Décision modificative n°1,
  • Passation d’un marché en groupement de commande pour l’entretien des terrains sportifs engazonnés,
  • Comité Technique : Détermination du nombre de représentants du personnel et de l’employeur et de l’avis du collège employeur pour le Comité Technique et au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail,
  • Appel à projet pour la résorption des zones blanches de téléphonie mobile sur le site du Moulin de Cadillac à Noyal-Muzillac : Rapport de la délibération n°116-2017 du
    26 septembre 2017,
  • Questions diverses.

- Mardi 3 juillet (10h30)

Sauf cas exceptionnel, les conseils débutent à 18h30. Les lieux et l'ordre du jour vous seront communiqués ultérieurement.