Les Conseils communautaires 2018

Recommander

Vous trouverez ci-après les dates des Conseils Communautaires pour le 2ème semestre 2018 :

Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le mardi 25 septembre à 18h30 à la Salle Polyvalente de Billiers.

L'ordre du jour sera :

  • RGPD – Adhésion au service DPO du Centre de Gestion du Morbihan,
  • Modification statutaire apportée à la SPL Equipement du Morbihan,
  • Convention de participation financière avec Mégalis Bretagne dans le cadre de la phase 2 du projet BTHD,
  • GEMAPI : Prise de compétences facultatives et modification des statuts,
  • GEMAPI : Instauration de la taxe GEMAPI et produit attendu pour l’année 2019,
  • Création d’un groupement de commandes pour l’acquisition et l’installation d’un progiciel de gestion des activités périscolaires, petite enfance, enfance et jeunesse interface avec un portail famille,
  • Admissions en non-valeur de titres de recettes,
  • Budget principal – Décision modificative n°2,
  • Budget annexe SPANC – Décision modificative n°1,
  • Budget annexe Zone des Métairies – Décision modificative n°1,
  • Rapport 2017 sur le Prix et la Qualité du Service public d’élimination des déchets,
  • Parc d’Activités Espace Littoral à Muzillac – Acquisition de la parcelle cadastrée BR n°446,
  • Cession d’un ensemble immobilier, dit Maison de la Voûte, au profit de M. Guénaël ROUX,
  • Contrat territorial 2018 de collecte pour le mobilier usagé proposé par éco-mobilier,
  • Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année 2019,
  • Passation d’un marché pour la mise à disposition de contenants, l’évacuation, le transport et le traitement des déchets issus des déchetteries et de la plateforme de déchets verts,
  • Renouvellement de la convention de mise à disposition des équipements sportifs,
  • Questions diverses.

- Mardi 6 novembre

- Mardi 18 décembre

Sauf cas exceptionnel, les conseils débutent à 18h30. Les lieux et l'ordre du jour vous seront communiqués ultérieurement.