Les Conseils communautaires 2018

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Vous trouverez ci-après les dates des Conseils Communautaires pour le 1er semestre 2018 :

- Mardi 23 janvier à la Médiathèque de Marzan.

L'ordre du jour sera :

  • Remboursement des frais de déplacement liés à l’exercice du mandat communautaire,
  • Modification de la composition d’une commission communautaire suite à une démission,
  • Garantie d’emprunt en faveur de la Mission Locale du Pays de Vannes,
  • Création d’une Société Publique locale et adoption des statuts,
  • Convention avec la commune de Damgan et l’EPTB Vilaine en cas d’intervention sur la digue de Damgan,
  • Appel à candidatures « Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux »
    Noyal-Muzillac – Approbation du protocole cadre,
  • Cession de foncier au profit de Locarmor,
  • Cession de foncier au profit de la SCI LE BOT INVEST pour le compte de l’entreprise LEMEE LTP,
  • Acquisition de terrains auprès du Département – Parc d’Activités la Clef des Champs Muzillac,
  • Convention relative à l’utilisation du terrain de minigolf de Muzillac,
  • Signature d’un contrat pour l’action à la performance 2018-2022 proposé par CITEO,
  • Signature d’une nouvelle convention de mandat avec l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne relative à la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif existantes,
  • Questions diverses.

- Mardi 6 mars

- Mardi 10 avril

- Mardi 15 mai

- Mardi 3 juillet (10h)

Sauf cas exceptionnel, les conseils débutent à 18h30. Les lieux et l'ordre du jour vous seront communiqués ultérieurement.